Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : directive déchets
Tags relatifs
Dernières notes
Recyclage des déchets : la fiscalité doit favoriser les comportements vertueux
De plus en plus d’opérateurs publics ou privés s’interrogent sur l’assujettissement d’ex-déchets (redevenus produits) à la TGAP. Comment pourrait-il en aller autrement dès lors que la France n’a pas encore adopté un cadre juridique complet et sécurisant permettant d’attester qu’à l’issue d’un processus de recyclage un déchet est redevenu un produit ? Face à cette situation,...
Publié le 20/06/2011 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
jean luc romero michel actualité chanson chanson francaise cinéma caricature histoire occitanie politique internationale toulouse blog paris ps parti socialiste ville de vanves bd cartoon christianisme europe fanzine film france gratuit iran littérature musique recettes religion solann webzine zébra allemagne bande-dessinée catholicisme cinema encre espagne eustache et hilda films gastronomie glucksman humour italie l. p. hartley leslie poles hartley peinture place publique russie saint louis voyage camping car